Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Vente

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Lorsque vous visitez notre site web et/ou effectuez un achat auprès de nous, vous participez à notre « Service » et acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions d'Utilisation », « CGV »), y compris toutes les conditions, politiques et avis supplémentaires référencés dans le présent document et/ou disponibles via hyperlien. Ces Conditions d'Utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris mais sans s'y limiter, aux visiteurs, fournisseurs, clients, marchands et/ou fournisseurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d'Utilisation avant d'accéder ou d'utiliser notre site web. En accédant ou en utilisant toute partie du site web, vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des conditions du présent accord, n'accédez pas au site web et n'utilisez pas les Services. Si ces Conditions d'Utilisation sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée à ces Conditions d'Utilisation.

Toute nouvelle fonctionnalité ou outil ajouté à l'offre actuelle sera également soumis aux Conditions d'Utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'Utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions d'Utilisation.

SECTION 1 — CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions d'Utilisation, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans l'État ou la région où vous résidez et nous avoir donné l'autorisation de permettre à vos mineurs à charge d'utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer aucune loi de votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois relatives au droit d'auteur) lors de l'utilisation du Service.

Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou de code de nature destructrice.

La violation ou le non-respect de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 — CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Vous reconnaissez que votre contenu (autre que les informations de carte bancaire) est transmis non chiffré et que (a) cela peut impliquer des transmissions sur différents réseaux et (b) des modifications peuvent être nécessaires pour répondre aux exigences techniques lors de la connexion à des réseaux ou appareils. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter aucune partie du Service, ni d'en faire usage ou d'accéder au Service ou à tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord ne le sont que pour des raisons de commodité et ne visent pas à limiter ou restreindre votre utilisation du Service.

SECTION 3 — EXACTITUDE, INTÉGRALITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations sur ce site web ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le matériel présent sur ce site n'est destiné qu'à des fins d'information générale et ne doit pas être considéré comme la seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus à jour. L'utilisation du matériel de ce site se fait à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement actuelles et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais ne sommes pas tenus de mettre à jour les informations qu'il contient. Vous acceptez qu'il vous appartient de prendre connaissance de toute modification apportée à notre site.

SECTION 4 — MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de cesser le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

Nous ne saurions être tenus responsables, envers vous ou tout tiers, d'une modification, d'un changement de prix, d'une suspension ou d'une cessation du Service.

Conclusion du contrat

La présentation des produits sur la boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne non contraignant. En cliquant sur le bouton « Acheter », vous faites une offre de conclusion d'un contrat de vente. Un accusé de réception de votre commande vous est immédiatement envoyé par e-mail automatisé. Cet e-mail de confirmation ne constitue pas une acceptation du contrat.

Garantie

Les droits de garantie légale s'appliquent.

SECTION 5 — PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles uniquement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantité limitée et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retours.

Tous les efforts ont été faits pour représenter aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits visibles dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit, mais sans obligation, de restreindre la vente de nos produits ou services à toute personne, zone géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service sur ce site web est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité d'un produit, service, information ou autre matériel que vous achetez ou recevez répondra à vos attentes ou que les erreurs éventuelles du service seront corrigées. Tous nos produits sont expédiés directement au consommateur depuis notre fournisseur. Tous frais tels que droits de douane, droits d'importation sont à la charge du consommateur.

SECTION 6 — EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces limitations peuvent s'appliquer aux commandes passées depuis ou sous le même compte client, la même carte bancaire et/ou aux commandes ayant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous prévenir en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/téléphone fournies au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de restreindre ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou intermédiaires.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et autres informations, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de carte bancaire et dates d'expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.

SECTION 7 — OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'avons ni contrôle ni autorité.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition, et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité résultant de ou liée à votre utilisation des Outils Tiers Optionnels.

Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site web se fait à vos propres risques et discrétion. Vous devez vous assurer d'être familier et d'accepter les conditions d'utilisation des outils proposés par le ou les fournisseurs tiers concernés.

SECTION 8 — LIENS VERS DES FOURNISSEURS TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent contenir du matériel provenant de tiers.

Les liens tiers présents sur ce site web peuvent vous diriger vers des sites web tiers non affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de la vérification ni de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité concernant les contenus tiers, sites web ou tout autre matériel, produit ou service tiers.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou autres transactions effectués dans le cadre de sites web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques du fournisseur tiers et vous assurer de les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits des fournisseurs tiers doivent être adressées directement au fournisseur tiers.

SECTION 9 — COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS UTILISATEUR

Si vous envoyez certaines soumissions (par exemple, des participations à un concours) ou des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents non sollicités, à notre demande ou non, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, « Commentaires »), vous acceptez que nous puissions éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement les Commentaires que vous envoyez, dans n'importe quel média, à tout moment et sans restriction. Nous ne sommes pas et ne serons pas tenus de (1) conserver la confidentialité des Commentaires ; (2) verser une compensation pour les Commentaires ; ou (3) répondre aux Commentaires.

Nous avons le droit, mais non l'obligation, de surveiller, éditer ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'Utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent les droits d'aucun tiers, y compris les droits d'auteur, marques, vie privée, droits personnels ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos Commentaires ne contiennent aucun matériel diffamatoire ou autrement illégal, offensant ou obscène, et ne contiennent pas de virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'interférer avec le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou tromper de toute autre manière nous-mêmes ou un tiers concernant l'origine de vos Commentaires. Vous êtes seul responsable de tous vos commentaires et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité quant aux Commentaires publiés par vous ou par un tiers.

Tout frais spécial de dédouanement et/ou droit d'importation n'est pas inclus dans le prix et est à la charge du client.

SECTION 10 — DONNÉES PERSONNELLES

La fourniture de données personnelles via la boutique est soumise à notre Politique de Confidentialité. Pour consulter notre Politique de Confidentialité.

SECTION 11 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que notre site web ou notre service contienne des informations comportant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour toute information ou d'annuler toute commande si une information sur le Service ou un site associé est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).

Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations sur le Service ou tout site associé, y compris, sans s'y limiter, les informations de prix, sauf si la loi nous l'impose. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement indiquée sur le Service ou tout site associé ne peut être utilisée pour indiquer que les informations sur le Service ou tout site associé ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 — UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'Utilisation, il vous est interdit d'utiliser le Site ou son Contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour encourager ou participer à des activités illégales menées par d'autres ; (c) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou nationale ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnie, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d'être utilisé d'une manière qui perturbe la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site associé, d'autres sites ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre des informations personnelles d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, pharmer, pretexter, spider, crawler ou scraper ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site associé, d'autres sites ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site associé si vous violez l'une des utilisations interdites.

SECTION 13 — EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que l'utilisation de notre Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou sans erreur. Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus de l'utilisation du Service seront précis ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le Service pour une période indéterminée ou résilier le Service à tout moment sans préavis.

Vous reconnaissez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le Service se fait à vos propres risques. Le Service et tous les produits et services qui vous sont fournis via le Service sont fournis (sauf indication contraire de notre part) « tels quels » et « selon disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition, expresse ou implicite, y compris toute garantie ou condition implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-violation.

En aucun cas Valère Paris ou Dijonis Commerce ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du Service ou de tout Contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le Service, même si la possibilité de tels dommages a été signalée. Comme certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions est limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 — INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemne Dijonis Commerce (exploitant le site sous le nom commercial Valère Paris) et ses partenaires, dirigeants, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, formulée par tout tiers en raison de ou résultant de votre violation des présentes Conditions Générales de Vente ou des documents qu'elles contiennent, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 — DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d'Utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera réputée détachable de ces Conditions d'Utilisation, sans que cette décision n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 — RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.

Les présentes Conditions d'Utilisation resteront en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d'Utilisation à tout moment en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou si vous cessez d'utiliser notre site web.

Si, à notre seule discrétion, vous violez ou si nous suspectons que vous avez violé une condition ou disposition de ces Conditions d'Utilisation, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou vous pourrez vous voir refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci) en conséquence.

SECTION 17 — ACCORD COMPLET

Notre incapacité à exercer ou à faire respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions d'Utilisation et toutes les politiques ou règles d'exploitation publiées par nous sur ce Site ou en lien avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, les versions antérieures des Conditions Générales de Vente).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions Générales de Vente ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.

SECTION 18 — DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d'Utilisation et tout accord séparé en vertu duquel nous vous fournissons les Services sont régis et interprétés conformément aux lois des Pays-Bas.

SECTION 19 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'Utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions d'Utilisation en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site pour vérifier les modifications. La poursuite de votre utilisation du site web ou du Service après la publication de modifications à ces Conditions d'Utilisation vaudra acceptation de ces modifications.